Le référencement des produits de santé à l'hôpital

Introduction

Le référencement est un terme usuel dans le monde du commerce qui : Référencement des produits de santé

• renseigne sur la disponibilité d'un produit par un contrat ou une clause.

L'hôpital définit ainsi la liste des produits inscrits au livret thérapeutique . et rattachés à un marché sous quelle que forme que ce soit.

Référencement des produits de santé : Objectif

Signifie son inscription au livret du médicament et de dispositifs médicaux de l'établissement. Le livret étant la liste des produits de santé admis et recommandés à l'hôpital.

Le référencement renseigne donc : Référencement des produits de santé

• sur la disponibilité du produit pour les professionnels de l'établissement,
• sur la possibilité d'achat et sur la capacité de paiement de l'hôpital,
• mais également sur d'autres effets comme le marché du médicament en aval de l'hospitalisation avec les PHEV.

Les possibilités de référencement des produits de santé

Plusieurs options existent :

• Le produit est innovant et il répond à un besoin médical

Dans la première, le produit est innovant et répond à un besoin médical

À retenir : on ne référencera un produit innovant que s'il répond à un besoin médical ou soignant localement dans l'établissement considéré. L'innovation n'est pas une condition suffisante pour un référencement des produits de santé.

Donc, si le produit de santé est innovant et répond à un besoin médical, l'admission passe réglementairement par la CME… Mais en pratique, une sous-commission ad hoc de la CME qui a conservé les missions de la COMEDIMS, ou un pharmacien en relation avec les prescripteurs, évalue l'admission au livret ou autrement dit le « référencement ».

Me marché du DM étant beaucoup plus dynamique que celui du médicament, les processus de référencement  se font  de manière concertée entre pds.

• Le produit relève du soin courant, pour des besoins consolidés dans l'établissement.

Dans le second cas, le produit relève du soin courant, pour des besoins consolidés dans l'établissement.

A retenir : Lorsque le référencement est acquis pour un produit de santé (principe actif/forme/dosage ou type de DM) pour des besoins courants et consolidés, le choix du fournisseur et de la référence dépend essentiellement des procédures d'achat à l'hôpital

Il s'agit ici de renouveler des besoins courants, soit dans la continuité d'un achat innovant, soit en appel d'offres. La variable porte principalement sur les quantités publiées.

La décision de référencement d'un produit d'un fournisseur donné est définie par les structures d'achat dont dépend l'établissement :

• territoriale (GHT),
• régionale ou nationale (groupement d'achat ou centrale d'achat).

Il est alors nécessaire d'identifier les centres de décisions qui n'associent pas nécessairement les professionnels de l'établissement qui référencent les produits de santé dans leur hôpital.

• Et si la décision de référencement ne dépendait pas de nous ?

C'est typiquement le cas des médicaments rétrocédés (la rétrocession est la dispensation en PUI de médicament à destination des patients externes, non hospitalisés, ambulatoires). Un prescripteur peut ne pas dépendre de l'établissement qui rétrocède, la PUI a obligation – sous réserve d'une conformité pharmaceutique et réglementaire de l'ordonnance – de dispenser le médicament. Le référencement s'impose alors à l'établissement.

• Et si la décision de référencement nous était fortement suggérée, voire imposée ?

On se retrouve ici dans le cadre des injonctions des pouvoirs publics, et la crise sanitaire Covid nous en a donné de belles illustrations :

• Achat de tests Covid auprès de centrales d'achat
• Référencement de vaccins Covid ou Monkeypox fournis par Santé Publique France (SPF)
• Achats souverains de masques et gants

Et c'est également le cas pour les actions de santé publique avec par exemple :

• Le mois sans tabac avec les substituts nicotiniques
• La vaccination HPV dans les collèges avec le vaccin anti HPV

Conclusion

Le référencement de produits de santé peut être acquis par différentes voies selon la nature de ces médicaments ou dispositifs médicaux, et selon le recours ou non à des opérateurs d'achats externes à l'établissement. Il est important de noter que même si le niveau d'autonomie dans les choix des produits à référencer à tendance à se restreindre, chaque PUI conserve quand même la main sur l'expression de ses besoins.